Règlement d’exécution (UE) 2025/2349
Du 14 novembre 2025 — CELEX 32025R2349
Désignation de la marchandise
Installation de bain appelée «spa de nage», destinée à un usage extérieur, fabriquée en plastique ABS et mesurant environ 420 × 225 × 127 cm. L’article présente un poids net de 800 kg et un volume de 5 000 litres. Le spa de nage est équipé des éléments suivants: — buses de massage, — buses à contre-courant dotées de jets puissants, — pompes de massage, — système de chauffage, — système de filtration, — pompe de circulation, — régulateur d’air, — chambre de filtration par l’ozone, — éclairage LED, — main courante et appuis-tête, — isolation complète et habillage en bois. L’article est constitué d’une cuve graduée, comprenant 6 places de massage munies d’un total de 36 buses (une place dotée de 12 buses, une place de 8 buses, une place de 6 buses, deux places de 4 buses et une place de 2 buses). Il dispose également d’une zone de nage pour une personne d’environ 3 mètres de long, et équipée de 4 buses (dotées de jets puissants permettant de nager à contre-courant/«sur place») L’article est destiné à être utilisé en tant qu’appareil d’hydromassage et en tant que piscine pour la pratique de la natation et d’autres activités physiques aquatiques. (Voir l’image).
Motivation
Le classement est déterminé par les règles générales 1, 3 c) et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée, ainsi que par le libellé des codes NC 9506, 9506 99 et 9506 99 90. Le produit est considéré comme un article composite au sens de la règle générale 3 b), constitué d’un appareil d’hydromassage de la position 9019 et d’une piscine/pataugeoire de la position 9506. Le produit doit être classé comme s’il était constitué par l’élément qui lui confère son caractère essentiel. Étant donné que l’article est spécifiquement conçu pour servir à la fois d’appareil d’hydromassage et de piscine, l’élément conférant le caractère essentiel au produit ne peut pas être déterminé. Tant les buses et pompes spéciales nécessaires à l’hydromassage/hydrothérapie que la piscine équipée de buses spéciales dotées de jets puissants pour la nage à contre-courant ou d’autres activités physiques aquatiques sont d’égale importance. Par conséquent, le produit doit être classé dans la position placée la dernière par ordre de numérotation parmi celles susceptibles d’être valablement prises en considération, à savoir la position 9506, en tant que piscine. Le produit doit donc être classé sous le code NC 9506 99 90 en tant que piscine.