Des baskets de ville à dessus en toile et semelle en caoutchouc se classent en 6404 19, code NC 6404 19 90. Le code 6404 11 00 est réservé aux chaussures réellement conçues pour un sport.
Le chemin dans la nomenclature
- Chapitre 64 — « Chaussures, guêtres et articles analogues ; parties de ces objets »
- Position
6404— « Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles » - Sous-position SH
6404 11— « Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires » (groupe « Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique ») - Code NC
6404 19 90— « autres »
Ce qui décide du code
- Dessus en matières textiles → 6404 ; dessus en cuir → 6403 ; dessus en caoutchouc ou plastique → 6402.
- Semelle extérieure en caoutchouc ou en plastique → 6404 11 ou 6404 19.
- Basket de ville → 6404 19 90, le cas courant. 6404 11 00 suppose, selon la note explicative de la NC, une chaussure conçue pour un sport précis (course, sauts, changements brusques de direction), avec une semelle qui amortit les chocs et une tige qui assure la stabilité. Le nom « tennis » ou « basket » ne suffit pas.
Cas voisins
- Pantoufles à dessus textile : 6404 19 10.
- Baskets à dessus en cuir : position 6403.
Les codes à 8 chiffres sont ceux de la Nomenclature combinée de l'UE et les libellés sont les textes officiels en vigueur ; les 6 premiers chiffres sont communs à plus de 200 pays et économies (Système harmonisé). Le code exact dépend de votre article réel : le déclarant reste responsable du code déclaré.
Voir aussi : Chaussures · Comment trouver le code douanier · Glossaire