Des bottes à dessus en cuir naturel se classent en position 6403. Elles couvrent la cheville : 6403 51 avec une semelle extérieure en cuir, 6403 91 avec une semelle en caoutchouc ou en plastique.
Le chemin dans la nomenclature
- Chapitre 64 — « Chaussures, guêtres et articles analogues ; parties de ces objets »
- Position
6403— « Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel » - Sous-position SH
6403 51— « couvrant la cheville » (groupe « autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel ») - Sous-position SH
6403 91— « couvrant la cheville » (groupe « autres chaussures »)
Ce qui décide du code
- Dessus en cuir naturel → 6403 (la matière du dessus est celle qui couvre la plus grande surface extérieure, chapitre 64, note 4).
- Semelle extérieure : cuir → 6403 5x ; caoutchouc, plastique ou cuir reconstitué → 6403 9x.
- Couvrant la cheville → 51 ou 91.
- La Nomenclature combinée distingue ensuite si la botte couvre le mollet ou non, puis la longueur de la semelle intérieure (moins de 24 cm ou 24 cm et plus) et le public (hommes, femmes). Les semelles principales en bois sans semelle intérieure ont un code à part.
Cas voisins
- Bottes avec coquille de protection en métal : 6403 40.
- Bottes en caoutchouc (dessus et semelle) : position 6401 ou 6402.
Les codes à 8 chiffres sont ceux de la Nomenclature combinée de l'UE et les libellés sont les textes officiels en vigueur ; les 6 premiers chiffres sont communs à plus de 200 pays et économies (Système harmonisé). Le code exact dépend de votre article réel : le déclarant reste responsable du code déclaré.
Voir aussi : Chaussures · Comment trouver le code douanier · Glossaire