Code douanier des chaussures (SH 64)

    • La matière de la semelle extérieure et celle du dessus déterminent la position (chapitre 64, note 4).
    • 6403 : dessus en cuir naturel ; 6404 : dessus en matières textiles ; 6402 : caoutchouc ou plastique.
    • La hauteur de tige (cheville couverte ou non) et le public interviennent ensuite.

    Voir aussi : Comment trouver le code douanier · Glossaire · Essai gratuit