Code douanier des bijoux (SH 71)

    • Métaux précieux, ou plaqués ou doublés de métaux précieux → 7113 ; bijoux en métaux communs (laiton, acier, cuivre), même argentés, dorés ou platinés → 7117 (bijouterie de fantaisie).
    • Exemple (cas démo) : bracelet 100 % laiton → 7117 19, le laiton étant un alliage de cuivre, donc un métal commun (Section XV, note 3).

    Voir aussi : Comment trouver le code douanier · Glossaire · Essai gratuit