Une bague en argent (y compris argent doré) se classe en 7113 11, code NC 7113 11 00.
Le chemin dans la nomenclature
- Chapitre 71 — « Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, […] ; bijouterie de fantaisie ; monnaies »
- Position
7113— « Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux » - Sous-position SH
7113 11— « en argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux » (groupe « en métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux »)
Ce qui décide du code
- Bijou en métal précieux → position 7113.
- Argent, même revêtu d'or → 7113 11. Un alliage est traité comme alliage de métal précieux dès qu'un métal précieux y atteint 2 % en poids (chapitre 71, note 5).
- Les pierres serties ne changent pas la position du bijou.
Cas voisins
- Bague en laiton ou en acier simplement argentée ou dorée : 7117 (bijouterie de fantaisie).
- Bague en métal commun plaqué de métal précieux, au sens du chapitre 71 (couche fixée par soudage, laminage…) : 7113 20.
- Bague en or : 7113 19.
Les codes à 8 chiffres sont ceux de la Nomenclature combinée de l'UE et les libellés sont les textes officiels en vigueur ; les 6 premiers chiffres sont communs à plus de 200 pays et économies (Système harmonisé). Le code exact dépend de votre article réel : le déclarant reste responsable du code déclaré.
Voir aussi : Bijoux · Comment trouver le code douanier · Glossaire