Une ceinture en cuir se classe en 4203 30, code NC 4203 30 00 (TARIC 4203 30 00 90, ou 10 si elle est faite main).
Le chemin dans la nomenclature
- Chapitre 42 — « Ouvrages en cuir ; articles de bourrellerie ou de sellerie ; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires ; ouvrages en boyaux »
- Position
4203— « Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel ou reconstitué » - Sous-position SH
4203 30— « Ceintures, ceinturons et baudriers » - Code TARIC
4203 30 00 90— « autres »
Ce qui décide du code
- Accessoire du vêtement en cuir naturel ou reconstitué → position 4203.
- Ceinture → 4203 30.
- La boucle métallique ne change pas le classement de la ceinture.
Cas voisins
- Ceinture en plastique : 3926 20.
- Ceinture en textile : accessoire du vêtement du chapitre 61 ou 62.
Les codes à 8 chiffres sont ceux de la Nomenclature combinée de l'UE et les libellés sont les textes officiels en vigueur ; les 6 premiers chiffres sont communs à plus de 200 pays et économies (Système harmonisé). Le code exact dépend de votre article réel : le déclarant reste responsable du code déclaré.
Voir aussi : Sacs et maroquinerie · Comment trouver le code douanier · Glossaire