Un portefeuille à surface extérieure en cuir se classe en 4202 31, code NC 4202 31 00 (TARIC 4202 31 00 90, ou 10 s'il est fait main).
Le chemin dans la nomenclature
- Chapitre 42 — « Ouvrages en cuir ; articles de bourrellerie ou de sellerie ; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires ; ouvrages en boyaux »
- Position
4202— « Malles, valises et mallettes, […] portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, […] » - Sous-position SH
4202 31— « à surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué » (groupe « Articles de poche ou de sac à main ») - Code TARIC
4202 31 00 90— « autres »
Ce qui décide du code
- Portefeuille, porte-cartes, porte-monnaie → « Articles de poche ou de sac à main » (4202 3x).
- Surface extérieure en cuir naturel ou reconstitué → 4202 31.
- Fait main → TARIC 10 ; sinon 90.
Cas voisins
- Portefeuille en plastique ou en textile : 4202 32.
- Étui à lunettes en cuir : 4202 31 (article de poche).
- Ceinture en cuir : 4203 30.
Les codes à 8 chiffres sont ceux de la Nomenclature combinée de l'UE et les libellés sont les textes officiels en vigueur ; les 6 premiers chiffres sont communs à plus de 200 pays et économies (Système harmonisé). Le code exact dépend de votre article réel : le déclarant reste responsable du code déclaré.
Voir aussi : Sacs et maroquinerie · Comment trouver le code douanier · Glossaire