Un sac à dos à surface extérieure en textile (nylon, polyester, toile) se classe en 4202 92, code NC 4202 92 91. En feuilles de plastique : 4202 92 11.
Le chemin dans la nomenclature
- Chapitre 42 — « Ouvrages en cuir ; articles de bourrellerie ou de sellerie ; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires ; ouvrages en boyaux »
- Position
4202— « Malles, valises et mallettes, […] sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, […] » - Sous-position SH
4202 92— « à surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles » (groupe « autres ») - Code NC
4202 92 11— « Sacs de voyage, trousses de toilette, sacs à dos et sacs pour articles de sport » (groupe « en feuilles de matières plastiques ») - Code NC
4202 92 91— « Sacs de voyage, trousses de toilette, sacs à dos et sacs pour articles de sport » (groupe « en matières textiles »)
Ce qui décide du code
- Sac à dos → position 4202, groupe « autres » (ni valise, ni sac à main, ni article de poche).
- C'est la matière de la surface extérieure qui compte : textile ou feuilles de plastique → 4202 92 ; cuir → 4202 91.
- Textile → 4202 92 91 ; plastique en feuilles → 4202 92 11.
Cas voisins
- Sac à dos en cuir : 4202 91.
- Sac à main en textile : 4202 22.
- Cartable : 4202 1x (avec les malles et serviettes).
Les codes à 8 chiffres sont ceux de la Nomenclature combinée de l'UE et les libellés sont les textes officiels en vigueur ; les 6 premiers chiffres sont communs à plus de 200 pays et économies (Système harmonisé). Le code exact dépend de votre article réel : le déclarant reste responsable du code déclaré.
Voir aussi : Sacs et maroquinerie · Comment trouver le code douanier · Glossaire