Une bougie, parfumée ou non, se classe en 3406 00, code NC 3406 00 00.
Le chemin dans la nomenclature
- Chapitre 34 — « Savons, agents de surface organiques, préparations pour lessives, […] bougies et articles similaires, […] »
- Position
3406— « Bougies, chandelles, cierges et articles similaires »
Ce qui décide du code
- Bougies, chandelles, cierges → position 3406, quelle que soit la cire (paraffine, soja, cire d'abeille).
- Le parfum ne fait pas sortir la bougie de 3406.
- Coulée dans un pot ordinaire, la bougie reste en 3406. Si le pot est décoratif ou de valeur et donne son caractère essentiel à l'ensemble (règle générale 3 b), l'article peut relever de la position du contenant (verre, céramique…). Le moteur pose la question.
Cas voisins
- Diffuseur de parfum à bâtonnets : 3307 49.
- Encens et préparations odoriférantes agissant par combustion : 3307 41.
Les codes à 8 chiffres sont ceux de la Nomenclature combinée de l'UE et les libellés sont les textes officiels en vigueur ; les 6 premiers chiffres sont communs à plus de 200 pays et économies (Système harmonisé). Le code exact dépend de votre article réel : le déclarant reste responsable du code déclaré.
Voir aussi : Comment trouver le code douanier · Glossaire