Une bouteille isotherme à double paroi sous vide se classe en 9617 00, code NC 9617 00 00.
Le chemin dans la nomenclature
- Chapitre 96 — « Ouvrages divers »
- Position
9617— « Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en verre) »
Ce qui décide du code
- Isolation assurée par le vide → position 9617, quelle que soit la matière (inox, verre, plastique).
- Sans vide (simple ou double paroi sans vide) → la bouteille se classe selon sa matière.
- Le bouchon et la housse vendus avec la bouteille suivent la bouteille.
Cas voisins
- Gourde simple en acier inoxydable : 7323 93.
- Gourde en plastique : chapitre 39.
- Sac isotherme : 4202 92.
Les codes à 8 chiffres sont ceux de la Nomenclature combinée de l'UE et les libellés sont les textes officiels en vigueur ; les 6 premiers chiffres sont communs à plus de 200 pays et économies (Système harmonisé). Le code exact dépend de votre article réel : le déclarant reste responsable du code déclaré.
Voir aussi : Comment trouver le code douanier · Glossaire