Du café torréfié, en grains ou moulu, se classe en 0901 21 (non décaféiné, code NC 0901 21 00) ou 0901 22 (décaféiné, 0901 22 00).
Le chemin dans la nomenclature
- Chapitre 9 — « Café, thé, maté et épices »
- Position
0901— « Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange » - Sous-position SH
0901 21— « non décaféiné » (groupe « Café torréfié ») - Sous-position SH
0901 22— « décaféiné » (groupe « Café torréfié »)
Ce qui décide du code
- Café → position 0901.
- Torréfié → 0901 2x ; vert (non torréfié) → 0901 1x.
- Décaféiné ou non → 22 ou 21. En grains ou moulu ne change pas le code.
Cas voisins
- Café soluble (extrait) : position 2101.
- Café vert : 0901 11 ou 0901 12.
Les codes à 8 chiffres sont ceux de la Nomenclature combinée de l'UE et les libellés sont les textes officiels en vigueur ; les 6 premiers chiffres sont communs à plus de 200 pays et économies (Système harmonisé). Le code exact dépend de votre article réel : le déclarant reste responsable du code déclaré.
Voir aussi : Comment trouver le code douanier · Glossaire