Code douanier d'une casquette

    Une casquette à visière en tissu ou en maille se classe en 6505 00, code NC 6505 00 30.

    Le chemin dans la nomenclature

    • Chapitre 65 — « Coiffures et parties de coiffures »
    • Position 6505 — « Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis »
    • Code NC 6505 00 30 — « Casquettes, képis et coiffures similaires comportant une visière »

    Ce qui décide du code

    • Coiffure en textile (tissu, maille, feutre) → position 6505.
    • Visière → 6505 00 30. Sans visière (bonnet, chapeau en tissu) → 6505 00 90.
    • La matière textile exacte ne change pas le code NC.

    Cas voisins

    • Casquette ou chapeau en plastique ou en caoutchouc : position 6506.
    • Casque de protection (vélo, chantier) : 6506 10.

    Les codes à 8 chiffres sont ceux de la Nomenclature combinée de l'UE et les libellés sont les textes officiels en vigueur ; les 6 premiers chiffres sont communs à plus de 200 pays et économies (Système harmonisé). Le code exact dépend de votre article réel : le déclarant reste responsable du code déclaré.

    Voir aussi : Comment trouver le code douanier · Glossaire