Une peluche représentant un animal ou une créature non humaine se classe en 9503 00, code NC 9503 00 41.
Le chemin dans la nomenclature
- Chapitre 95 — « Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports ; leurs parties et accessoires »
- Position
9503— « Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre » - Code NC
9503 00 41— « rembourrés » (groupe « Jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines »)
Ce qui décide du code
- Jouet → position 9503.
- Représente un animal ou une créature non humaine → groupe 9503 00 4x.
- Rembourré → 9503 00 41 ; non rembourré → 9503 00 49.
Cas voisins
- Poupée représentant un être humain : 9503 00 21.
- Puzzle : 9503 00 61 à 9503 00 69.
Les codes à 8 chiffres sont ceux de la Nomenclature combinée de l'UE et les libellés sont les textes officiels en vigueur ; les 6 premiers chiffres sont communs à plus de 200 pays et économies (Système harmonisé). Le code exact dépend de votre article réel : le déclarant reste responsable du code déclaré.
Voir aussi : Comment trouver le code douanier · Glossaire