Des lunettes de soleil se classent en 9004 10. Avec des verres en plastique non travaillés optiquement : code NC 9004 10 91.
Le chemin dans la nomenclature
- Chapitre 90 — « Instruments et appareils d'optique, de photographie […] »
- Position
9004— « Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires » - Sous-position SH
9004 10— « Lunettes solaires » - Code NC
9004 10 91— « avec verres en matières plastiques » (groupe « autres »)
Ce qui décide du code
- Lunettes solaires → 9004 10.
- Verres travaillés optiquement → 9004 10 10.
- Sinon : verres en plastique → 9004 10 91 ; autres verres → 9004 10 99.
Cas voisins
- Lunettes de vue (correctrices) : 9004 90.
- Monture seule : position 9003.
- Étui à lunettes : 4202 31 (cuir), 4202 32 (feuilles de plastique ou textile) ou 4202 39 (plastique rigide, métal, autres).
Les codes à 8 chiffres sont ceux de la Nomenclature combinée de l'UE et les libellés sont les textes officiels en vigueur ; les 6 premiers chiffres sont communs à plus de 200 pays et économies (Système harmonisé). Le code exact dépend de votre article réel : le déclarant reste responsable du code déclaré.
Voir aussi : Comment trouver le code douanier · Glossaire