Un mug se classe selon sa céramique : porcelaine → 6911 10 00 ; grès → 6912 00 23 ; faïence ou poterie fine → 6912 00 25.
Le chemin dans la nomenclature
- Chapitre 69 — « Produits céramiques »
- Position
6911— « Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine » - Sous-position SH
6911 10— « Articles pour le service de la table ou de la cuisine » - Position
6912— « Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine » - Code NC
6912 00 23— « en grès » (groupe « Articles pour le service de la table ou de la cuisine ») - Code NC
6912 00 25— « en faïence ou en poterie fine » (groupe « Articles pour le service de la table ou de la cuisine »)
Ce qui décide du code
- Porcelaine → 6911 ; autres céramiques → 6912.
- Service de la table ou de la cuisine → 6911 10 ou 6912 00 2x.
- Le type de céramique (terre commune, grès, faïence) donne le code NC de 6912.
- Selon le pays d'origine, des mesures supplémentaires peuvent s'appliquer : elles s'affichent sur la fiche produit.
Cas voisins
- Mug en verre : position 7013.
- Mug en acier inoxydable : 7323 93.
Les codes à 8 chiffres sont ceux de la Nomenclature combinée de l'UE et les libellés sont les textes officiels en vigueur ; les 6 premiers chiffres sont communs à plus de 200 pays et économies (Système harmonisé). Le code exact dépend de votre article réel : le déclarant reste responsable du code déclaré.
Voir aussi : Comment trouver le code douanier · Glossaire