Une montre-bracelet à quartz et à aiguilles, avec boîte en acier ou en métal commun, se classe en 9102 11. Affichage numérique : 9102 12.
Le chemin dans la nomenclature
- Chapitre 91 — « Horlogerie »
- Position
9102— « Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du n° 9101 » - Sous-position SH
9102 11— « à affichage mécanique seulement » (groupe « Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps ») - Sous-position SH
9102 12— « à affichage optoélectronique seulement »
Ce qui décide du code
- Boîte en métal précieux (ou plaqué) → 9101 ; autre boîte → 9102.
- Fonctionnement électrique (quartz) → 9102 1x ; mécanique (automatique ou à remontage manuel) → 9102 2x.
- Affichage : aiguilles seulement → 11 ; numérique seulement → 12 ; les deux → 19.
Cas voisins
- Montre à boîtier en or : 9101.
- Montre connectée : cas particulier, son classement dépend de ses fonctions ; le moteur pose les questions nécessaires.
Les codes à 8 chiffres sont ceux de la Nomenclature combinée de l'UE et les libellés sont les textes officiels en vigueur ; les 6 premiers chiffres sont communs à plus de 200 pays et économies (Système harmonisé). Le code exact dépend de votre article réel : le déclarant reste responsable du code déclaré.
Voir aussi : Comment trouver le code douanier · Glossaire