Des chaussettes en maille de coton se classent en 6115 95, code NC 6115 95 00.
Le chemin dans la nomenclature
- Chapitre 61 — « Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie »
- Position
6115— « Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie » - Sous-position SH
6115 95— « de coton » (groupe « autres »)
Ce qui décide du code
- Maille → chapitre 61, position 6115 (articles chaussants).
- Ni collant, ni bas à compression dégressive → groupe « autres ».
- Coton prédominant en poids → 6115 95.
Cas voisins
- Chaussettes en fibres synthétiques : 6115 96.
- Bas à compression dégressive (bas à varices) : 6115 10.
- Chausson avec semelle appliquée : chapitre 64 (chaussures).
Les codes à 8 chiffres sont ceux de la Nomenclature combinée de l'UE et les libellés sont les textes officiels en vigueur ; les 6 premiers chiffres sont communs à plus de 200 pays et économies (Système harmonisé). Le code exact dépend de votre article réel : le déclarant reste responsable du code déclaré.
Voir aussi : Vêtements · Comment trouver le code douanier · Glossaire