Un sweat-shirt à enfiler en maille de coton se classe en 6110 20. Code NC : 6110 20 91 pour hommes, 6110 20 99 pour femmes.
Le chemin dans la nomenclature
- Chapitre 61 — « Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie »
- Position
6110— « Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie » - Sous-position SH
6110 20— « de coton » - Code NC
6110 20 91— « pour hommes ou garçonnets » (groupe « autres ») - Code NC
6110 20 99— « pour femmes ou fillettes » (groupe « autres »)
Ce qui décide du code
- Maille → chapitre 61, position 6110 (chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires).
- Coton prédominant en poids → 6110 20.
- Le public décide des deux derniers chiffres. Un modèle qui n'est reconnaissable ni comme pour hommes ni comme pour femmes est classé comme pour femmes (chapitre 61, note 9).
- Un sous-pull fin (col roulé ou montant) a son propre code : 6110 20 10.
Cas voisins
- Veste à capuche zippée : selon sa conception, 6110 (gilet) ou 6101 / 6102 (blousons, anoraks). Le moteur pose la question.
- Pull en laine : 6110 11 ; en cachemire : 6110 12.
Les codes à 8 chiffres sont ceux de la Nomenclature combinée de l'UE et les libellés sont les textes officiels en vigueur ; les 6 premiers chiffres sont communs à plus de 200 pays et économies (Système harmonisé). Le code exact dépend de votre article réel : le déclarant reste responsable du code déclaré.
Voir aussi : Vêtements · Comment trouver le code douanier · Glossaire