Un t-shirt en maille de coton se classe dans la sous-position SH 6109 10. Code de la Nomenclature combinée de l'UE : 6109 10 00, code TARIC 6109 10 00 10.
Le chemin dans la nomenclature
- Chapitre 61 — « Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie »
- Position
6109— « T-shirts et maillots de corps, en bonneterie » - Sous-position SH
6109 10— « de coton » - Code TARIC
6109 10 00 10— « T-shirts »
Ce qui décide du code
- Maille ou tissu : un t-shirt est en maille (bonneterie), donc au chapitre 61. Un haut en tissu (chaîne et trame) relève du chapitre 62.
- La matière textile qui l'emporte en poids décide de la sous-position (Section XI, note de sous-positions 2 A) : coton → 6109 10 ; autres matières → 6109 90.
- Le public (homme, femme) ne change pas le code : la position 6109 ne le distingue pas.
Cas voisins
- Débardeur en maille de coton : également 6109 10.
- Polo (col et patte de boutonnage) en maille : 6105 pour hommes, 6106 pour femmes, et non 6109.
- Sweat-shirt en maille : 6110.
Les codes à 8 chiffres sont ceux de la Nomenclature combinée de l'UE et les libellés sont les textes officiels en vigueur ; les 6 premiers chiffres sont communs à plus de 200 pays et économies (Système harmonisé). Le code exact dépend de votre article réel : le déclarant reste responsable du code déclaré.
Voir aussi : Vêtements · Comment trouver le code douanier · Glossaire