Une robe en tissu de coton se classe en 6204 42, code NC 6204 42 00 (TARIC 6204 42 00 90, sauf batik imprimé à la main). En maille de coton : 6104 42 00.
Le chemin dans la nomenclature
- Chapitre 62 — « Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie »
- Position
6204— « Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes » - Sous-position SH
6204 42— « de coton » (groupe « Robes ») - Code TARIC
6204 42 00 90— « autres »
Ce qui décide du code
- Tissu → chapitre 62 (6204) ; maille → chapitre 61 (6104).
- Coton prédominant en poids → 42.
- La position 6204 vise les femmes et fillettes ; une robe y est classée sous le groupe « Robes ».
Cas voisins
- Robe en polyester : 6204 43 en tissu, 6104 43 en maille.
- Jupe en coton : 6204 52 (tissu).
- Chemise de nuit : position 6208 (tissu) ou 6108 (maille), et non 6204.
Les codes à 8 chiffres sont ceux de la Nomenclature combinée de l'UE et les libellés sont les textes officiels en vigueur ; les 6 premiers chiffres sont communs à plus de 200 pays et économies (Système harmonisé). Le code exact dépend de votre article réel : le déclarant reste responsable du code déclaré.
Voir aussi : Vêtements · Comment trouver le code douanier · Glossaire