Une doudoune pour hommes en tissu de polyester ou de polyamide se classe en 6201 40 (pour femmes : 6202 40). Le code NC dépend du poids : 10 jusqu'à 1 kg, 90 au-delà.
Le chemin dans la nomenclature
- Chapitre 62 — « Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie »
- Position
6201— « Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du n° 6203 » - Sous-position SH
6201 40— « de fibres synthétiques ou artificielles » - Code NC
6201 40 10— « d'un poids, par unité, n'excédant pas 1 kg » - Code NC
6201 40 90— « d'un poids, par unité, excédant 1 kg »
Ce qui décide du code
- Tissu → chapitre 62 ; hommes → 6201, femmes → 6202. Sans distinction possible, le modèle est classé comme pour femmes.
- Fibres synthétiques ou artificielles → 40.
- Poids par pièce : 1 kg au plus → 6201 40 10 ; plus de 1 kg → 6201 40 90.
- Le TARIC distingue ensuite les parkas des autres articles : la longueur et la forme du vêtement comptent.
Cas voisins
- Doudoune pour femmes : 6202 40.
- Vêtement en tissu enduit ou stratifié (plastique) : position 6210, qui prime.
- Veste de costume : 6203 (hommes) ou 6204 (femmes), et non 6201.
Les codes à 8 chiffres sont ceux de la Nomenclature combinée de l'UE et les libellés sont les textes officiels en vigueur ; les 6 premiers chiffres sont communs à plus de 200 pays et économies (Système harmonisé). Le code exact dépend de votre article réel : le déclarant reste responsable du code déclaré.
Voir aussi : Vêtements · Comment trouver le code douanier · Glossaire