Un maillot de bain pour femmes en maille de fibres synthétiques (polyamide, polyester) se classe en 6112 41, code NC 6112 41 10 ou 6112 41 90.
Le chemin dans la nomenclature
- Chapitre 61 — « Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie »
- Position
6112— « Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie » - Sous-position SH
6112 41— « de fibres synthétiques » (groupe « Maillots, culottes et slips de bain, pour femmes ou fillettes ») - Code NC
6112 41 10— « contenant en poids 5 % ou plus de fils de caoutchouc » - Code NC
6112 41 90— « autres »
Ce qui décide du code
- Maille → chapitre 61, position 6112 ; en tissu, un maillot relève de 6211.
- Femmes → 6112 41 ou 6112 49 ; hommes → 6112 31 ou 6112 39.
- Fibres synthétiques prédominantes → 6112 41.
- 5 % ou plus de fils de caoutchouc en poids → 10, sinon 90. L'élasthanne est une fibre synthétique, pas un fil de caoutchouc.
Cas voisins
- Maillot de bain pour hommes en fibres synthétiques : 6112 31.
- Maillot en tissu (non maille) : 6211.
Les codes à 8 chiffres sont ceux de la Nomenclature combinée de l'UE et les libellés sont les textes officiels en vigueur ; les 6 premiers chiffres sont communs à plus de 200 pays et économies (Système harmonisé). Le code exact dépend de votre article réel : le déclarant reste responsable du code déclaré.
Voir aussi : Vêtements · Comment trouver le code douanier · Glossaire