Un pull en maille de laine se classe en 6110 11. Le code NC dépend du poids et du public : 6110 11 10, 6110 11 30 ou 6110 11 90.
Le chemin dans la nomenclature
- Chapitre 61 — « Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie »
- Position
6110— « Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie » - Sous-position SH
6110 11— « de laine » (groupe « de laine ou de poils fins ») - Code NC
6110 11 10— « Chandails et pull-overs, contenant au moins 50 % en poids de laine et pesant 600 g ou plus par unité » - Code NC
6110 11 30— « pour hommes ou garçonnets » (groupe « autres ») - Code NC
6110 11 90— « pour femmes ou fillettes » (groupe « autres »)
Ce qui décide du code
- Maille → chapitre 61, position 6110.
- Laine prédominante en poids → 6110 11. Le cachemire a sa propre sous-position (6110 12).
- Au moins 50 % de laine et 600 g ou plus par pièce → 6110 11 10, quel que soit le public.
- Sinon : hommes → 6110 11 30 ; femmes → 6110 11 90. Sans distinction possible, le modèle est classé comme pour femmes (chapitre 61, note 9).
Cas voisins
- Pull en coton : 6110 20.
- Pull en cachemire : 6110 12.
- Gilet (cardigan) en laine : également 6110 11.
Les codes à 8 chiffres sont ceux de la Nomenclature combinée de l'UE et les libellés sont les textes officiels en vigueur ; les 6 premiers chiffres sont communs à plus de 200 pays et économies (Système harmonisé). Le code exact dépend de votre article réel : le déclarant reste responsable du code déclaré.
Voir aussi : Vêtements · Comment trouver le code douanier · Glossaire