Un jean pour hommes en denim de coton se classe en 6203 42, code NC 6203 42 31. Pour femmes : 6204 62 31.
Le chemin dans la nomenclature
- Chapitre 62 — « Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie »
- Position
6203— « Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets » - Sous-position SH
6203 42— « de coton » (groupe « Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts ») - Code NC
6203 42 31— « en tissus dits « denim » » (groupe « Pantalons et culottes »)
Ce qui décide du code
- Le denim est un tissu, pas une maille → chapitre 62.
- Hommes → 6203 ; femmes → 6204. Un modèle qui n'est reconnaissable ni comme pour hommes ni comme pour femmes est classé comme pour femmes (chapitre 62, note 8).
- Coton prédominant en poids → 6203 42 (hommes) ou 6204 62 (femmes).
- Pantalon en denim → 31. Un pantalon de travail a son propre code (6203 42 11).
Cas voisins
- Short en jean pour hommes : 6203 42 90 (ni pantalon, ni salopette).
- Jegging en maille : chapitre 61 (6103 42 ou 6104 62), et non 6203.
- Salopette en jean pour hommes : 6203 42 51 (de travail) ou 6203 42 59.
Les codes à 8 chiffres sont ceux de la Nomenclature combinée de l'UE et les libellés sont les textes officiels en vigueur ; les 6 premiers chiffres sont communs à plus de 200 pays et économies (Système harmonisé). Le code exact dépend de votre article réel : le déclarant reste responsable du code déclaré.
Voir aussi : Vêtements · Comment trouver le code douanier · Glossaire