Un foulard en tissu de soie se classe en 6214 10, code NC 6214 10 00 (TARIC 6214 10 00 90, ou 10 s'il est fait main).
Le chemin dans la nomenclature
- Chapitre 62 — « Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie »
- Position
6214— « Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires » - Sous-position SH
6214 10— « de soie ou de déchets de soie » - Code TARIC
6214 10 00 90— « autres »
Ce qui décide du code
- Tissu → chapitre 62, position 6214 ; en maille → 6117 10.
- Soie prédominante en poids → 6214 10.
- Taille : un carré dont aucun côté ne dépasse 60 cm est un mouchoir au sens douanier → position 6213 (note du chapitre 62).
Cas voisins
- Écharpe en maille : 6117 10 00.
- Pochette ou petit carré de 60 cm au plus : 6213.
Les codes à 8 chiffres sont ceux de la Nomenclature combinée de l'UE et les libellés sont les textes officiels en vigueur ; les 6 premiers chiffres sont communs à plus de 200 pays et économies (Système harmonisé). Le code exact dépend de votre article réel : le déclarant reste responsable du code déclaré.
Voir aussi : Vêtements · Comment trouver le code douanier · Glossaire